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Marques déposées par l'association loi 1901 Union des Familles de Malades Mentaux et de leurs Associations (UNAFAM
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un autre regard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

un autre regard
Union des Familles de Malades Mentaux et de leurs Associations (UNAFAM) Association Loi 1901 - Reconnue d'Utilité Publique

Numéro de dépôt :
99799296
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque un autre regard

Déposée le 24 juin 1999 par l'association loi 1901 Union des Familles de Malades Mentaux et de leurs Associations (UNAFAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « un autre regard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Union des Familles de Malades Mentaux et de leurs Associations (UNAFAM domicilié(e) 12, Villa Compoint, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 363 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LAUDE S/c UNAFAM - France.

La marque un autre regard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque un autre regard est expirée depuis le 24 juin 2009.

Union des Familles de Malades Mentaux et de leurs Associations (UNAFAM a également déposé les autres marques suivantes : UN AUTRE REGARD


Union des Familles de Malades Mentaux et de leurs Associations (UNAFAM) Association Loi 1901 - Reconnue d'Utilité Publique - 12, Villa Compoint, 75017 PARIS - France - SIREN 784363483


Bernard LAUDE S/c UNAFAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion d'un autre regard de la société sur les malades et les maladies mentales par tous moyens de communication.